LA NOUVELLE POLITIQUE SPORTIVE ALSACIENNE : L'ALSACE NOUS UNIT, LE SPORT NOUS RÉUNIT !
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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STRATEGIE D'ACCOMPAGNEMENT ET DE CONTRACTUALISATION AVEC LES TERRITOIRES ADOPTION DES CONTRATS DE TERRITOIRE ALSACE 2022-2025
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 DYNAMIQUES ECONOMIQUES, TOURISTIQUE, AGRICOLE, A L'EMPLOI ET AUX TRANSITIONS ENERGETIQUES ET CLIMATIQUES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 : RESEAUX ET MOBILITES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
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DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLÉMENTAIRES AUX COLLÈGES PUBLICS D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
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BUDGET PRIMITIF 2023-PATRIMOINE ET RAYONNEMENT ALSACIEN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
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BUDGET PRIMITIF 2023 : POLITIQUE DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
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BUDGET PRIMITIF 2023 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
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AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET D'ENGAGEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2023
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
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BUDGET PRIMITIF 2023 : SANTE ET ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES AGEES ET DES PERSONNES HANDICAPEES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
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BUDGET PRIMITIF 2023 : SOLIDARITE, HABITAT, INSERTION, ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET LUTTE CONTRE LA PAUVRETE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
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ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUEDU CONSEIL DU 8 DÉCEMBRE 2022
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 - AGIR POUR LES JEUNES, UNE PRIORITÉ DES POLITIQUES DE LA PROTECTON DE L'ENFANCE, DE LA PROTECTION MATERNELLE ET INFANTILE, DE L'EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DU SPORT ET DU BILINGUISME
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
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DÉLÉGATIONS CONSENTIES AU PRÉSIDENT DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE - RÉCAPITULATIF
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
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BUDGET PRIMITIF 2023 : SERVICE PUBLIC ALSACIEN ET TRANSFORMATION DE L'ACTION PUBLIQUE EN LIEN AVEC LES HABITANTS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
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SUITE DONNÉE AU CONTRÔLE DU DÉPARTEMENT DU HAUT-RHIN PAR LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
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DEFINITION DES MODALITES DE CALCUL DES CHARGES DES CONCESSIONS DE LOGEMENT DES COLLEGES PUBLICS POUR LES ANNEES 2022 ET 2023.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
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PARRAINAGE DE LA FRÉGATE MULTI-MISSIONS DE DÉFENSE AÉRIENNE "ALSACE"
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M
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MODALITÉS ET RÈGLEMENTS DU CONCOURS LITTÉRAIRE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 06/02/2023
- Rapporteur : M.
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